Rapports 2016
Mise en ligne de rapports d’audits et d’inspections de l’année 2016
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (...)
Par lettre de mission du 8 avril 2016, les ministres chargés des affaires sociales et de la mer ont confié à l’Inspection Générale des Affaires Sociales, au Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et à l’Inspection Générale des Affaires Maritimes (IGAS, CGEDD et IGAM respectivement), l’évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) (...)
4 juin 2019
Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer a demandé au Conseil général de l'environnement et du développement durable, qui s'est adjoint les compétences de l'Inspection générale des affaires maritimes, de produire un rapport sur le patrimoine des phares et sa valorisation. La mission doit « évaluer la qualité du dispositif mis en place et proposer (...)
4 juin 2019