Des échanges entre inspections générales sur les procédures en matière d’enquête administrative
L’inspection générale des affaires maritimes (IGAM) a accueilli, le 21 novembre 2024, les travaux du Réseau inter-inspections d’experts et de jurisconsultes sur les enquêtes et le contrôle qui regroupe les représentants de plusieurs inspections générales ministérielles.
Au cours de la réunion, qui s’est tenue dans les locaux de l’Arche de La Défense, les inspections ont pu évoquer, outre l’actualité de leurs travaux communs, l’organisation en 2025 d’une prochaine journée d’études inter-inspections sur les enquêtes administratives, échanger sur différentes jurisprudences récentes en ce domaine et procéder à un partage de bonnes pratiques ainsi qu’à des retours d’expérience.
Ces rencontres inter-inspections ont vocation à sécuriser les enquêtes administratives et à tendre vers une harmonisation des pratiques.
Participants :
- Pour l’Inspection générale de l’administration (IGA) :
Renaud Fournalès, inspecteur général de l’administration ;
- Pour l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) :
Franck Le Morvan, inspecteur général ;
- Pour l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) :
Stéphane Denécheau, inspecteur général et Christian Dieudonné, inspecteur - secrétaire général ;
- Pour l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR) :
Cristelle Gillard, inspectrice générale de l’éducation, du sport et de la recherche et Antoine Berrivin, inspecteur de l’éducation, du sport et de la recherche ;
- Pour l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) :
Isabelle Maréchal, inspectrice générale des affaires culturelles ;
- Pour l’inspection générale de l’agriculture (IGA) :
Didier Kholler, inspecteur général de l’agriculture ;
- Pour l’inspection générale des affaires maritimes (IGAM) :
Marc Chapalain, administrateur général des affaires maritimes, Laurent GALY, inspecteur général de l’enseignement maritime et Gonzague de Montcuit, chargé de mission à l’IGAM ;
- Pour l’inspection générale de la justice :
Béatrice Del Volgo, inspectrice générale et Ludovic Belfanti, inspecteur ;
- Pour l’inspection des affaires étrangères :
Patrizianna Sparacino-Thiellay, inspectrice.
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