Rapports 2009 - 2013
Mise en ligne de rapports d’audits et d’inspections des années 2009-2013
Procédure de couverture des risques conchylicoles
Mission d'expertise demandée par le Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et le Ministre de l'agriculture et de la pêche sur la couveture des risques conchylicoles.
24 novembre 2015
Evolution des missions et de l’armement des CROSS Atlantique et manche mer du nord
La mission confiée par le Directeur des Affaires Maritimes à l’Inspection Générale des Affaires Maritimes et au Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable portait sur un audit des missions et de l’armement des quatre Cross Atlantique et Manche Mer du Nord, afin de rechercher les gains de productivité qui pourraient résulter à la fois d’une (...)
24 novembre 2015
Organisation du remorquage maritime
Le présent rapport présente la description de l'organisation du remorquage portuaire dans les différents ports français et dans quelques ports de l'Europe du Nord. Il propose des évolutions limitées de la réglementation actuelle.
28 novembre 2019
Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer s'est inquiété d'un certain nombre d'incidents sur le Rhône ayant mis en cause des navires fluvio-maritimes et a demandé en 2009 qu'une mission commune au CGEDD et à l'IGAM fasse toutes propositions utiles permettant de mieux sécuriser cette (...)
4 février 2020
Evaluation du transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s’effectuant entre tous (...)
En application de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, la loi du pays n° 2009-10 du 28 décembre 2009 a transféré à la Nouvelle-Calédonie les compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime. Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a souhaité qu'une mission de suivi soit conduite « (...)
24 novembre 2015
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises.
Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins. Rapport pour la métropole.
3 novembre 2015
Rapport d’évaluation des politiques maritimes, synthèse des scénarios
La présente note de synthèse présente une analyse des trois scénarios d’organisation de l’animation de la politique maritime en administration centrale, qui a été demandée dans le cadre de la deuxième phase de l’évaluation de la politique maritime : Scénario 1 : création d’une « grande » direction générale mer ( DG Mer) Scénario 2 : création d’une structure de (...)
24 novembre 2015
Etude prospective relative à l’Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM)
Mission d'expertise à la demande de M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur l'avenir de l'Association pour la gestion des institutions sociales maritimes (AGISM) chargée de l'accueil et de l'hébergement des marins dans les ports. Mission effectuée conjointement avec le (...)
20 juillet 2015