Rapports 2022
Mise en ligne de rapports d’audits et d’inspections de l’année 2022
Navigation d’engins flottants de surface maritimes ou sous-marins autonomes ou commandés à distance
Le secteur des engins flottants autonomes maritimes ou sous-marins est en plein développement avec une filière française sur les drones maritimes en particulier, extrêmement dynamique qu’il convient de conforter, tout en ne la bridant pas de façon excessive au regard des enjeux de sauvegarde de la vie en mer et de sureté, et dans un contexte de concurrence (...)
16 février 2023
Mission sur les biotechnologies marines durables
Dans le contexte d’un manque de lisibilité au niveau français des activités des biotechnologies marines et de l’importance exprimée au niveau européen de soutenir ce secteur émergent, une mission confiée au CGAAER, à l’IGEDD et à l’IGAM a été chargée d’examiner les modalités de déploiement en France d’une telle (...)
23 janvier 2023
L’adaptation au changement climatique des gestionnaires d’infrastructures de navigation maritime et fluviale en France
L’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) a engagé en 2019 une réflexion transversale pour une meilleure prise en compte des nécessités de l’adaptation au changement climatique dans tous les champs des ministères auprès desquels elle est placée. L’IGEDD s’est naturellement associée à l’Inspection générale des affaires maritimes par (...)
23 novembre 2022
Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD)
La ministre de la transition écologique et solidaire et le ministre de l’économie, des finances et de la relance ont missionné en juillet 2021 l’Inspection général des finances (IGF), l’Inspection générale des affaires maritimes (IGAM) et le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) pour identifier les conditions de mise en œuvre de la (...)
3 mai 2022